Les organismes de formation relèvent le plus souvent de la convention collective IDCC 1516, avec ses règles de classification et de prévention (DUERP). Mes articles sur la classification, la paie et les obligations RH propres aux OF.
La grille des minima conventionnels applicable au 1er janvier 2027 dans la branche des organismes de formation : les 31 paliers, la hausse de 2 % et 1,5 %, et comment préparer le budget et la paie dès maintenant.
Ce qu'un organisme de formation peut imposer à un intervenant indépendant, et ce qui expose à la requalification. Analyse à jour des décisions 2025-2026, de Qualiopi, du CPF et du portage salarial.
Plusieurs minima conventionnels de la CCN des organismes de formation (IDCC 1516) deviennent inférieurs au SMIC revalorisé au 1er juin 2026. Analyse juridique, impacts RH, points de vigilance paie et effets sur les classifications.
Quand faut-il rouvrir son Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels ? La réponse ne se limite pas à « une fois par an ». Pour les organismes de formation sans service RH dédié, voici comment piloter ce document vivant sans se perdre.
Accord de branche du 11 septembre 2024 étendu en 2026 : éligibilité, demande et refus, frais, DUERP, formateurs, FOAD. Ce que les organismes de formation relevant de l'IDCC 1516 ont intérêt à vérifier.